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Marques déposées par monsieur glacet stéphane
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Ma Tarte au Libouli
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma Tarte au Libouli
M. glacet stéphane

Numéro de dépôt :
3957270
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
Ma Tarte au Libouli de glacet stéphane

Présentation de la marque Ma Tarte au Libouli

Déposée le 30 octobre 2012 par monsieur glacet stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma Tarte au Libouli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur glacet stéphane domicilié(e) 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. glacet stéphane domicilié(e) 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France.

La marque Ma Tarte au Libouli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Tarte au Libouli est expirée depuis le 30 octobre 2022.

glacet stéphane a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DU CH'TI , Ma Tarte “ Al' Coloche ” aux pommes


M. glacet stéphane - 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France


M. glacet stéphane - 14 rue de boussières - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.